Conseil Municipal du 07 juillet 1995




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W22 Page 028séance du 07 juillet 1995 - Registre 185W22 Page 028 - Délibération
185W22 Page 033Installation d'un nouveau Conseiller Municipal - Registre 185W22 Page 033 - Délibération
185W22 Page 034Délégation de pouvoirs au Maire par le Conseil Municipal en application de l'article L.122.20 du code des communes - Registre 185W22 Page 034 - Délibération
185W22 Page 036Indemnités du Maire, de ses Adjoints et des Conseillers Municipaux - Registre 185W22 Page 036 - Délibération
185W22 Page 038Recrutement au cabinet du Maire - Registre 185W22 Page 038 - Délibération
185W22 Page 039Recrutement au cabinet du Maire - Registre 185W22 Page 039 - Délibération
185W22 Page 040Aliénation du véhicule de fonction du Maire - Registre 185W22 Page 040 - Délibération
185W22 Page 041Astreinte de Monsieur SCHIRINZI - Registre 185W22 Page 041 - Délibération
185W22 Page 044Décision modificative de crédit N°1 - Registre 185W22 Page 044 - Délibération
185W22 Page 049Changement d'intitulé dans l'état de répartition par bénéficiaire des crédits de subvention - Registre 185W22 Page 049 - Délibération
185W22 Page 050Travaux de réhabilitation et de mise en conformité des installations hydrauliques au centre nautique municipal - Registre 185W22 Page 050 - Délibération
185W22 Page 051Demande présentée par la société HUTIN Dépannage en vue d'être autorisée à exploiter un centre de recyclage d'automobiles 3 avenue de la Trentaine - Registre 185W22 Page 051 - Délibération
185W22 Page 053Demande de création d'une piste de karting 56 rue de la Belle Ile - Registre 185W22 Page 053 - Délibération
185W22 Page 055Convention d'étude pour implantation et création d'un centre archéologique - Registre 185W22 Page 055 - Délibération
185W22 Page 056Tarifs et quotients des services municipaux - Registre 185W22 Page 056 - Délibération
185W22 Page 058Fonctionnement de la P.A.I.O. Signature de protocoles d'accord avec divers organismes. - Registre 185W22 Page 058 - Délibération
185W22 Page 059Fonctionnement de la P.A.I.O. Avenant N°3 à la convention avec l'Etat. - Registre 185W22 Page 059 - Délibération
185W22 Page 060Formation des commissions municipales. - Registre 185W22 Page 060 - Délibération
185W22 Page 064Formation de la commission d'adjudication ou d'appel d'offres. - Registre 185W22 Page 064 - Délibération
185W22 Page 065Désignation des représentants du Conseil auprès du Conseil d'Administration du C.C.A.S. et fixation du nombre des représentants. - Registre 185W22 Page 065 - Délibération
185W22 Page 066Désignation des représentants du Conseil auprès du Conseil d'Administration de L'.O.P.H.L.M. - Registre 185W22 Page 066 - Délibération
185W22 Page 067Désignation des représentants du Conseil auprès de la S.E.M.L. Chelles Avenir - Registre 185W22 Page 067 - Délibération
185W22 Page 068Désignation des délégués du Conseil Municipal auprès du S.I.A.B.C.V.C.P. - Registre 185W22 Page 068 - Délibération
185W22 Page 069Désignation des délégués du Conseil Municipal auprès du syndicat des eaux de l'Ile de France. - Registre 185W22 Page 069 - Délibération
185W22 Page 070Désignation des délégués du Conseil Municipal auprès du syndicat de lutte contre la pollution de la cuvette de Chelles - Registre 185W22 Page 070 - Délibération
185W22 Page 071Désignation des délégués du Conseil Municipal auprès du syndicat Mixte géothermie. - Registre 185W22 Page 071 - Délibération
185W22 Page 072Désignation des délégués du Conseil Municipal auprès du syndicat intercommunal pour l'enlèvement et le traitement des résidus ménagers de la région de Lagny - Registre 185W22 Page 072 - Délibération
185W22 Page 073Désignation des délégués du Conseil Municipal auprès du syndicat intercommunal pour la gestion et la réalisation des centres de pédagogie et la réadaptation des régions de Chelles et de Lagny sur Marne - Registre 185W22 Page 073 - Délibération
185W22 Page 074Désignation des délégués du Conseil Municipal auprès du syndicat intercommunal d'études et de programmation pour la révision du schéma directeur de Marne Nord - Registre 185W22 Page 074 - Délibération
185W22 Page 075Désignation des délégués du Conseil Municipal auprès du syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en ile de France - Registre 185W22 Page 075 - Délibération
185W22 Page 076Désignation des délégués du Conseil Municipal auprès du syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en ile de France - Registre 185W22 Page 076 - Délibération
185W22 Page 077Désignation des délégués du conseil municipal auprès du syndicat de gestion d'une fourrière de véhicules (SIGEFOVE) - Registre 185W22 Page 077 - Délibération
185W22 Page 078Représentants du Conseil Municipal auprès des Conseils d'Ecole. - Registre 185W22 Page 078 - Délibération
185W22 Page 081Désignation de représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration des établissements publics locaux d'enseignement. - Registre 185W22 Page 081 - Délibération
185W22 Page 083Désignation des délégués du Conseil Municipal auprès de l'Association des communes riveraines de la Marne et de ses affluents pour la défense contre les inondations. - Registre 185W22 Page 083 - Délibération
185W22 Page 084"Désignation des délégués du Conseil Municipal auprès de l'Association ""Chelles Animation Culture"". - Registre 185W22 Page 084" - Délibération
185W22 Page 085"Désignation des délégués du Conseil Municipal auprès de l'Association ""Chelles Contact "" - Registre 185W22 Page 085" - Délibération
185W22 Page 086"Désignation des délégués du Conseil Municipal auprès de l'Association ""Chelles Dynamic Jeunes"". - Registre 185W22 Page 086" - Délibération
185W22 Page 087Désignation des délégués du Conseil Municipal auprès du Conseil d'Administration du foyer Post-Cure. - Registre 185W22 Page 087 - Délibération
185W22 Page 088Désignation des délégués du Conseil Municipal auprès du comité de jumelage. - Registre 185W22 Page 088 - Délibération
185W22 Page 089Désignation des délégués du Conseil Municipal auprès du comité des œuvres sociales. - Registre 185W22 Page 089 - Délibération
185W22 Page 090Désignation des délégués du Conseil Municipal auprès du Conseil d'Administration du centre médico-sportif - Registre 185W22 Page 090 - Délibération
185W22 Page 091Désignation des délégués du Conseil Municipal auprès du Conseil communal de prévention contre la délinquance. - Registre 185W22 Page 091 - Délibération
185W22 Page 092Désignation des délégués du Conseil Municipal auprès du Conseil d'Administration de l'Association d'Aides Ménagères à domicile pour personnes âgées. - Registre 185W22 Page 092 - Délibération
185W22 Page 093Désignation des délégués du Conseil Municipal auprès du Conseil d'Administration de l'Association Chelles Loisirs Enfance - Registre 185W22 Page 093 - Délibération
185W22 Page 094Désignation des délégués du Conseil Municipal auprès du Conseil d'Administration de l'œuvre des colonies de vacances. - Registre 185W22 Page 094 - Délibération
185W22 Page 095Désignation des délégués du Conseil Municipal auprès du Conseil d'Administration du centre régional d'animation culturelle de Chelles. - Registre 185W22 Page 095 - Délibération
185W22 Page 096Désignation des délégués du Conseil Municipal auprès du Syndicat d'Initiative. - Registre 185W22 Page 096 - Délibération
185W22 Page 097Désignation des délégués du Conseil Municipal au groupe de travail sur la publicité - Registre 185W22 Page 097 - Délibération
185W22 Page 098"Désignation des délégués du Conseil Municipal auprès de l'Association ""La Joie de vivre"". - Registre 185W22 Page 098" - Délibération
185W22 Page 099"Désignation des délégués du Conseil Municipal auprès de l'Association Patronage laïque "" L'Avenir"" - Registre 185W22 Page 099" - Délibération
185W22 Page 100"Désignation des représentants du Conseil Municipal auprès de l'Association des soins à domicile pour personnes âgées ""Vermeil Santé"" - Registre 185W22 Page 100" - Délibération
185W22 Page 101"Désignation des représentants du Conseil au sein du Conseil d'Etablissement de la maison de retraite ""La Croix Rouge Russe"" - Registre 185W22 Page 101" - Délibération
185W22 Page 102Désignation des représentants du Conseil auprès de la P.A.I.O. de Lagny - Registre 185W22 Page 102 - Délibération
185W22 Page 103Désignation d'un représentant du Conseil auprès du groupe de travail T.G.V. - EST. - Registre 185W22 Page 103 - Délibération
185W22 Page 104Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal. - Registre 185W22 Page 104 - Délibération
185W22 Page 107Création d'un emploi de chargé de mission pour la gestion des équipements et des animations à base d'activités sportives et de loisirs. - Registre 185W22 Page 107 - Délibération